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Marques déposées par monsieur Serge SABY
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GARDTEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDTEX
Monsieur Serge SABY, né le 23 mai 1955 à SAUVE (30), de nationalité Française
Monsieur Jean BRESSON, né le 18 mai 1942 à SUMENE (30), de nationalité Française

Numéro de dépôt :
99821761
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque GARDTEX

Déposée le 28 octobre 1999 par monsieur Serge SABY et monsieur Jean BRESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Les déposants sont monsieur Serge SABY domicilié(e) demeur ROUTE DE NIMES, 30610 SAUVE - France et monsieur Jean BRESSON domicilié(e) demeurant 19 Le Plan, 30440 SUMENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT Cabinet d'Avocats FIDAL - France.

La marque GARDTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDTEX est expirée depuis le 28 octobre 2009.


Monsieur Serge SABY, né le 23 mai 1955 à SAUVE (30), de nationalité Française - demeur ROUTE DE NIMES, 30610 SAUVE - France

Monsieur Jean BRESSON, né le 18 mai 1942 à SUMENE (30), de nationalité Française - demeurant 19 Le Plan, 30440 SUMENE - France


Maître Michel ISSERT Cabinet d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.